Gardez votre logiciel. Ajoutez l’IA.
Un espace par affaire, retrouvé par la référence de votre logiciel notarial, sans rien migrer.
Découvrir Nota IALe logiciel notarial entier.
Montré à l’écran, fonction par fonction.
Nota tient l’étude complète (les dossiers, l’acte, les délais, les comptes, les registres et la preuve) dans un seul logiciel web, sous un seul journal d’audit. Ce qui suit, ce sont les écrans.
- Éditeur
- LTC Group SRL, Belgique
- Périmètre
- Dix modules, sept domaines métier, tout compris d’office
- Points de contrôle d’un dossier
- Six, non contournables
- Décision automatisée
- Aucune
Nouveau : Nota là où l’étude travaille déjà
L’intelligence de Nota sort du seul navigateur : elle s’ouvre à côté du logiciel que l’étude garde, dans Microsoft Word et Microsoft Outlook.
Le volet Nota, dans vos outils.
Dans Microsoft Word et Outlook, on relit, on interroge l’assistant et l’on rattache un mail à son dossier ; l’envoi reste une action humaine.
Voir les voletsL’IA propose. Le notaire insère.
Un passage d’acte se prépare dans l’espace de l’étude et n’entre au projet qu’au clic du notaire, marqué « rédigé par l’IA, à valider ».
Voir la rédactionLes droits, région par région.
Le simulateur des droits de succession et de donation des trois Régions : chaque poste se relit.
Voir le simulateurToute l’étude, au même endroit
Nota n’est pas une couche de plus sur vos logiciels : c’est le logiciel de l’étude. Dix modules, et les domaines que le dossier absorbe : anti-blanchiment et bénéficiaires effectifs, comptes de tiers et fonds clients, comptabilité générale et TVA, facturation électronique (Peppol), barème, provisions et décomptes, répertoire et formalités légales et migration depuis les logiciels existants.
- Dossiers, personnes, biensFiches liées, historique complet, création assistée et toujours vérifiée.
- GED chiffréeClassement automatique, résumés de pièces, recherche sur tout le fonds.
- Rédaction d’actes assistéeVos modèles, des suggestions de clauses, des contrôles de cohérence.
- Assistant IA agentiqueIl travaille sur les dossiers, les mails, la GED. Chaque réponse est sourcée.
- Mails connectésTri par dossier, volet Outlook, brouillons proposés. L’envoi reste une action humaine.
- Agenda, tâches, échéanciersÉchéanciers types, relances, temps passé ; tâches réparties entre collaborateurs.
- Connecteurs vers les sources authentiquesLe mode assisté fonctionne dès aujourd’hui ; les connecteurs s’activent dès l’octroi des accès.
- Portail client de l’étudeUn espace en ligne restreint aux propres dossiers du client.
- Compagnon localeID, numérisation réseau, impression. Aucune donnée de dossier n’est stockée en local.
- Boîtier passerelle d’étudeMultifonctions, partages déclarés, écran de salle de signature.
Nota · le quotidien
Ma journée
Le rail du quotidien ouvre sur ce qui tombe aujourd’hui. Les échéances arrivent seules, depuis les faits du dossier.
Nota · le dossier
Le cycle de vie du dossier
Un dossier ne glisse pas d’un état à l’autre : il franchit. Deux passages sont verrouillés par le rôle, et « prêt à signer » n’appartient qu’au notaire.
- RecevableParties identifiées, objet qualifié.
- CompletPièces réunies, contrôles passés.
- Prêt à signerCohérence vérifiée, fonds couverts, décompte validé.le notaire seul
- SignéL’acte est reçu.notaire ou substitution notariale
- Formalités accompliesEnregistrement, publicité, registres.
- ClôturéArchivé, complet, consultable.
Checklist de pièces : vente d’immeuble
Titre de propriétéau dossier
Certificat de performance énergétiqueau dossier
Attestation du solmanquante
Renseignements urbanistiquesdemandés
La checklist dépend du type d’acte, et l’étude la règle.
Main courante : dossier 2026-184
02.09 · 16:41Compromis versé au dossier : échéances extraites
03.09 · 09:14Relance préparée : attestation du sol
03.09 · 10:02Passage refusé : le rôle notaire est requis
Inaltérable : une entrée ne se corrige pas, elle se complète.
- Fiches liées : dossiers, personnes physiques et morales, biens
- Historique complet des actions
- Dossier corrigible après création
- Dossier dupliqué pour l’affaire suivante : parties et biens repris
- Dossiers et tâches réassignés en un geste au départ d’un collaborateur
- Dossiers bloqués signalés dans « Ma journée »
- Dossier exporté pour être transmis
- Tableau de bord : mes dossiers, mes tâches, l’activité de l’étude
- Portail client : suivi d’avancement, dépôt de pièces
Nota · l’acte
La rédaction
Vos modèles, vos variables résolues depuis le dossier, vos clauses versionnées. Ce que l’IA propose est marqué comme tel, et n’entre dans l’acte qu’au clic du notaire.
Projet d’acte : vente, dossier 2026-184
III. Le vendeur déclare que le bien est quitte et libre de toutes charges, hypothèques et inscriptions quelconques.
IV. Le bien est grevé d’une servitude de passage au profit de la parcelle voisine, telle que relatée au titre de propriété reçu en 1994.
Clause suggérée : servitude relatée au titre
Aucune clause inventée : la bibliothèque ne propose que des clauses versionnées, chacune avec sa base légale.
Socle national
46 clauses
Versionnées, citées, opposables. L’étude ajoute les siennes par-dessus.
Volet Nota · Microsoft Word
Correcteur d’actedans le volet
Passage proposé par l’IAinséré au clic
Dépôt en gestion documentaireun clic
Courrier au clientdepuis le dossier
Un passage proposé reste marqué « à valider » : l’acte ne se fige pas avant.
Répertoire des actes
1 841Vente · inscrite
1 842Crédit hypothécaire · inscrit
1 843Donation · inscrite
Numérotation sans trou, tenue même quand deux collaborateurs inscrivent au même instant.
- Bibliothèque de modèles de l’étude
- Variables résolues depuis le dossier
- Contrôle de cohérence du dossier
- Comparaison de versions
- Volet Nota dans Microsoft Word, sous la référence du dossier
- Passages proposés par l’IA à partir des actes de l’étude, dans son seul espace
- Rédaction assistée activée étude par étude
- Projet scellé avant signature
- Génération .docx et .pdf
- Courriers et notifications aux parties
Nota · l’assistant
L’assistant, et ses trois états
Il cite ses sources, ou il dit qu’il n’en a pas. Les trois états ne se confondent jamais.
Assistant · dossier 2026-184
Le titre mentionne-t-il une servitude ?
Oui : une servitude de passage au profit de la parcelle voisine, constituée en 1994.
Veil™ pseudonymise avant l’appel · question et réponse tracées au journal
Réponse sourcée
Chaque affirmation renvoie à une pièce du dossier ou à un texte.
sources citéesRien trouvé
Sans source légale, l’assistant le dit et s’arrête. Il ne répond pas de mémoire.
sans source légaleRecherche indisponible
Le corpus n’a pas répondu. L’état est affiché tel quel, jamais déguisé en réponse.
recherche indisponible- Recherche plein texte et sémantique, dossiers et pièces
- Reconnaissance de texte et indexation automatiques
- Corpus juridique belge, en français et en néerlandais
- Quota d’usage par étude
Nota · la donnée
Veil™ : le chemin de la donnée
Aucun appel à un modèle ne peut partir d’ailleurs. Les données de santé et les données judiciaires ne sont pas masquées : elles sont refusées.
Ce que le journal enregistre
Chaque appel à un modèletracé
Chaque refustracé
Quota d’usage de l’étudeconsultable
Ce qui sort de l’étude
Aucun transfert de données hors EEE au sens des articles 44 et suivants du RGPD : tous les traitements ont lieu dans l'Union européenne. Le risque d'accès par une autorité d'un pays tiers, inhérent au recours à un fournisseur soumis à une législation extraterritoriale, est traité frontalement : pseudonymisation systématique en amont (Veil™), absence de rétention des données d'inférence, chiffrement avec clés détenues par LTC, et clauses contractuelles types (SCC 2021/914) en garantie résiduelle.
Nota · les délais
Échéances, délais, agenda
Un délai sans base légale ne s’inscrit pas. Deux rendez-vous ne peuvent pas occuper la même place.
Calculateur de délais
Point de départ30.10.2026
Délai15 jours ouvrables
Jours fériés belges11.11 · Armistice, non compté
Fermeture de l’étudesans effet ici
Échoit lelundi 23.11.2026
Base légale exigée à l’inscription du délai : sans elle, l’échéance n’entre pas au dossier.
Agenda · salle de signature
09:00Libre
14:30Signature · vente 2026-184
14:30Réservation refusée : la place est prise
16:00Libre
La double réservation est impossible : la garantie est tenue par la base de données, pas par un écran.
- Échéances déclenchées par les faits du dossier
- Échéanciers types par type d’acte, modifiables par l’étude
- Tâches réparties entre les collaborateurs
- Rendez-vous rattachés au dossier
- Créneaux libres proposés, heures d’ouverture respectées
- Rendez-vous privés protégés
- Charge de l’équipe, tirée des tâches ouvertes
- Relances sur règles de l’étude, validées avant de partir
- Temps passé au dossier, chronomètre compris
Nota · les comptes
Comptes de tiers et finance
Le grand livre des fonds vit dans le dossier de l’acte. Les fonds couverts conditionnent le passage à « prêt à signer ».
Grand livre des fonds · dossier 2026-184
| Date | Libellé | Mouvement | Solde | Lettrage |
|---|---|---|---|---|
| 12.08.2026 | Provision reçue · acquéreur | +185 000,00 | 185 000,00 | lettré · CODA |
| 28.08.2026 | Droits d’enregistrement | −15 400,00 | 169 600,00 | lettré |
| 02.09.2026 | Honoraires · décompte | −3 268,50 | 166 331,50 | à lettrer |
| 03.09.2026 | Versement au vendeur | −166 331,50 | 0,00 | préparé |
Relevé bancaire CODA
Lignes importées47
Lettrées automatiquement44
À rapprocher à la main3
Barème légal et simulateur de frais
Barème appliquéversion en vigueur au jour de l’acte
Simulation remise au clientarchivée au dossier
Le barème est versionné : un décompte garde la version qui l’a produit.
- Comptabilité en partie double
- Déclarations de TVA
- Appels de provision et décomptes
- Facturation électronique · réseau Peppol
- Anti-blanchiment et bénéficiaires effectifs
Nota · les référentiels
Pièces, référentiels, paramétrage
Les pièces sont chiffrées, classées et cherchables. Le vocabulaire, les organismes, les rôles et les durées se règlent par étude.
Pièces du dossier
Titre de propriété (1994)classée · résumé prêt
Compromisclassé · échéances extraites
Plan cadastraltexte reconnu
Attestation du solattendue · relance préparée
Durées de conservation paramétrables par l’étude.
Thésaurus bilingue
Servitude de passageRecht van overgang
Acte de baseBasisakte
Répertoire des actesRepertorium van de akten
Rôles de l’étude
Notairefranchit « prêt à signer »
Juriste-rédacteurmène le dossier au bord de la signature
Comptablecomptes, décomptes, CODA
- Pièces chiffrées au repos
- PDF/A vérifié, jamais supposé : conversion qui sait refuser
- Texte reconnu noté pour sa lisibilité, corrigible en nouvelle version
- Référentiels de l’étude
- Annuaire des organismes
- Ressources et modèles partagés
- Réglages de création de dossier
- Membres et droits : invitations nominatives, second facteur pour chaque compte
- Mise en route de l’étude guidée pas à pas
Nota · la preuve
Le cloisonnement, et la preuve
Le cloisonnement entre études est appliqué dans la base de données, pas dans le code applicatif. Le journal d’audit est inaltérable, et il s’exporte.
- Cloisonnement
- Cloisonnement logique strict par étude (Row-Level Security), avec option d'instance dédiée pour les études qui l'exigent.
- Chiffrement
- Chiffrement systématique en transit et au repos (TLS 1.2+/1.3 ; AES-256).
- Authentification
- Double authentification obligatoire ; mots de passe irréversiblement hachés selon l’état de l’art
- Accès
- Verrouillage après échecs répétés, limitation par adresse, appareils connus
- Journal d’audit
- Inaltérable, consultable par l’étude, avec export de preuve
- Rétention du journal
- Douze mois glissants, paramétrable jusqu’à trente-six mois
- Sous-traitance
- Trois sous-traitants exactement, tous européens, nommables sur demande
Notane prend aucune décision automatisée,ne donne aucun conseil juridique,ne signe jamais à la place du notaire,ne remplace aucun registre institutionnel.
Journal d’audit · extrait
09:14AR · dossier 2026-184 ouvert
09:22AR · appel à un modèle · pseudonymisé par Veil™
09:23système · refus : donnée sensible
10:02MN · passage « prêt à signer » refusé : rôle notaire requis
10:05notaire · passage « prêt à signer »
10:06notaire · export de preuve demandé
Chaque ligne porte son auteur, son horodatage et son dossier.
Nota · la coexistence
À côté du logiciel en place, ou à sa place
L’étude bascule sur Nota, ou garde son logiciel et ouvre Nota IA à côté : un espace par affaire, retrouvé par sa référence. Nota IA en détail
Le logiciel en place
Il reste en service. Rien n’est déposé.
Nota
La plateforme entière, ou Nota IA à côté.
La messagerie et l’agenda de l’étude
Microsoft 365relié en un clic
Courrier sortantrattaché au dossier
Calendrierbranché sur les échéances de l’acte
Volet Microsoft Outlookmail rattaché, réponse préparée
Révocation honnête : quand le fournisseur refuse de couper l’accès, l’écran le dit au lieu d’afficher une réussite.
Les plateformes du notariat
Nota s’articule avec e-Notariat et les plateformes Fednot.
Registre national, cadastre, enregistrementau dossier
Accusés et réponsestracés
Nota · le matériel
Ce qui est posé dans l’étude
Un compagnon local et un boîtier passerelle, fournis et exploités par LTC, relient le parc de l’étude au dossier : rien à installer, ni serveur ni base de données. La mise en route se fait en neuf étapes (le déroulé complet).
Lecteur de carte eIDL’identité se lit à l’accueil
Multifonctions et imprimantesLe courrier sort du dossier
Numérisation réseauLa pièce arrive classée
Partages de fichiers déclarésLe fonds ancien reste joignable
Écran de salle de signatureL’acte s’affiche pour les parties
Compagnon local et boîtier passerelle
Aucune donnée de dossier n'est stockée en local. Les pièces n'y sont conservées que chiffrées : aucune donnée de dossier n'y est lisible.
Nota · la succession
Succession et donation, chiffrées devant le client
Les droits des trois Régions, calculés en direct sur les barèmes en vigueur. Chaque poste se relit, et chaque calcul cite sa base.
Le simulateur
Dévolution légale ou saisie, donations antérieures, patrimoine poste par poste : les droits de chaque héritier, région par région.
Wallonie, Flandre, Bruxellesbarèmes en vigueur
Base de chaque calculcitée
Simulationrattachée au dossier
La comparaison
Donner aujourd’hui ou transmettre plus tard : deux scénarios côte à côte, leur coût fiscal, et ce qui les sépare.
Scénarioscôte à côte
Accèstous les profils de l’étude
Un calcul qui se relit, poste par poste.
Nota · prochainement
Prochainement dans Nota
Deux chantiers ouverts, au service de l’étude et de sa clientèle. Chacun garde la même règle : rien ne se publie sans une validation humaine.
Les biens en vente
L’annonce d’un bien rédigée par l’IA depuis sa fiche, en français, en néerlandais et en anglais, prête à diffuser sur les portails immobiliers.
Photos triées, fiche complétéedepuis le dossier
Règles déontologiquescontrôlées
Aucune annonce ne part sans la validation de l’étude.
Le site de l’étude
Un studio pour créer le site internet de l’étude en conversant avec l’IA, à partir de blocs validés : l’équipe, les honoraires, les biens en vente, la prise de rendez-vous.
Aperçu en directavant publication
Le domaine de l’étuderaccordé
L’étude relit et publie elle-même.
Nota · le périmètre
Tout est compris
Rien ne se coche : une étude qui signe reçoit la plateforme entière. Ce qui varie, c’est la formule et le nombre de postes.
Les 10 modules
- Dossiers, personnes, biens
- Fiches liées, historique complet, création assistée et toujours vérifiée.
- GED chiffrée
- Classement automatique, résumés de pièces, recherche sur tout le fonds.
- Rédaction d’actes assistée
- Vos modèles, des suggestions de clauses, des contrôles de cohérence.
- Assistant IA agentique
- Il travaille sur les dossiers, les mails, la GED. Chaque réponse est sourcée.
- Mails connectés
- Tri par dossier, volet Outlook, brouillons proposés. L’envoi reste une action humaine.
- Agenda, tâches, échéanciers
- Échéanciers types, relances, temps passé ; tâches réparties entre collaborateurs.
- Connecteurs vers les sources authentiques
- Le mode assisté fonctionne dès aujourd’hui ; les connecteurs s’activent dès l’octroi des accès.
- Portail client de l’étude
- Un espace en ligne restreint aux propres dossiers du client.
- Compagnon local
- eID, numérisation réseau, impression. Aucune donnée de dossier n’est stockée en local.
- Boîtier passerelle d’étude
- Multifonctions, partages déclarés, écran de salle de signature.
Les 7 domaines métier
- Anti-blanchiment et bénéficiaires effectifs
- Vigilance et bénéficiaires effectifs, attachés au dossier.
- Comptes de tiers et fonds clients
- Fonds reçus pour compte de tiers, rapprochements, couverture du dossier.
- Comptabilité générale et TVA
- La comptabilité de l’étude, tenue avec les dossiers qui l’alimentent.
- Facturation électronique (Peppol)
- Émission et réception sur le réseau Peppol.
- Barème, provisions et décomptes
- La donnée même qui conditionne le passage à « prêt à signer ».
- Répertoire et formalités légales
- Répertoire tenu, formalités suivies jusqu’à leur accomplissement.
- Migration depuis les logiciels existants
- La reprise fait partie de la mise en route : on ne démarre pas à vide.
S’y ajoutent la recherche transverse en français et en néerlandais, et la gestion de plusieurs études sous une même exploitation. Les deux formules, et une seule offre.
Deux heures, un dossier complet.
Une démonstration dure deux heures, dans l’étude ou en visioconférence : vous conduisez Nota vous-même sur un dossier complet, nous vous guidons.