Un logiciel livré puis abandonné
n’a jamais tenu une étude.
C’est pourquoi la mise en route de Nota n’est pas une livraison : c’est une séquence. Neuf étapes, dans cet ordre, dont trois que rien ne permet de sauter. Un technicien se déplace dans l’étude et signe ce qu’il a posé. Toute l’étude est formée avant le premier acte. Ensuite, quelqu’un répond : en jours ouvrés belges, sous quatre heures ouvrées.
Cette page dit ce que LTC s’engage à faire, et ce que LTC s’interdit de voir.
- Mise en route
- Neuf étapes, dont trois bloquantes
- Sur place
- Technicien LTC, procès-verbal signé
- Support
- Jours ouvrés belges, première réponse sous 4 h ouvrées
- Réversibilité
- Export complet en format ouvert, 60 jours
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La mise en route, en neuf étapes
Elles se franchissent dans l’ordre. Trois d’entre elles sont bloquantes : elles ne se contournent pas, et c’est précisément à cela qu’elles servent.
Qualification
Ce que fait l’étude, avec quoi elle le fait aujourd’hui, ce qu’elle attend. Rien ne commence avant cet inventaire.
Contrat et accord de traitement signés
Bloquant
Les engagements sont écrits avant la première donnée. L’accord de traitement, au sens de l’article 28 du RGPD, se signe en même temps que le contrat — pas trois mois après, quand les dossiers sont déjà là.
Provisionnement
L’instance de l’étude est ouverte, les comptes créés, les rôles posés. La double authentification par code temporaire est obligatoire pour les administrateurs.
Préparation du matériel en atelier
Boîtier passerelle, compagnons et lecteurs d’identité électronique sont préparés, appairés et vérifiés avant de quitter nos locaux. On ne découvre pas le matériel devant le client.
Intervention sur site, procès-verbal signé
Bloquant
Dès lors qu’un boîtier ou un compagnon est posé dans l’étude, un technicien se déplace. Ce qu’il a posé, raccordé et vérifié est consigné, puis signé contradictoirement.
Configuration et personnalisation
Modèles d’actes, échéanciers types par nature d’acte, rôles et droits, arborescence documentaire. Nota prend la forme de l’étude, et non l’inverse.
Reprise de données
Migration depuis les logiciels existants du marché, dossiers, personnes, biens et pièces. On ne démarre pas sur un dossier vide.
Formation et prise en main
Bloquant
Toute l’étude est formée, du notaire titulaire au juriste-rédacteur. La littératie en intelligence artificielle est une obligation de l’article 4 du règlement (UE) 2024/1689 : nous en faisons un jalon, pas une option de fin de projet.
Mise en production, puis suivi
Le jour de bascule, puis deux rendez-vous datés d’avance : à sept jours, à trente jours. Ce qui n’a pas été dit le premier jour se dit là.
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Le technicien de déploiement
Il ne vient pas livrer un carton. Il vient poser, raccorder, nommer, vérifier — et signer ce qu’il a fait.
Le boîtier passerelle
Posé et raccordé au parc existant de l’étude, appairé à la plateforme. Il est fourni et exploité par LTC.
Les compagnons et les lecteurs
Installés poste par poste : lecture de la carte d’identité électronique, numérisation réseau, impression.
Le parc
Relevé et nommé : multifonctions, partages déclarés, écran de la salle de signature. À la fin de la journée, chaque appareil porte un nom et figure à l’inventaire.
La recette
Exécutée devant l’étude, point par point : lecture d’une carte, numérisation d’une pièce, impression, liaison à la plateforme.
Le procès-verbal
Signé à l’issue de l’intervention, par le technicien et par l’étude. Il fait foi de ce qui a été posé, et de ce qui a été vérifié.
Et il n’a aucun accès aux données de dossier.
Son compte relève du plan exploitation de la console : il voit des appareils, des versions, des états de liaison. Il ne voit ni un dossier, ni une pièce, ni un nom. Ce n’est pas une consigne interne — c’est la manière dont la console est construite.
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La console d’exploitation
Ce que voit LTC lorsque LTC regarde. Deux plans, une paroi, et une seule porte — que l’étude ouvre elle-même.
La console d’exploitation est l’outil par lequel LTC exploite le service. Elle est coupée en deux plans strictement étanches, et c’est la pièce dont nous sommes le plus fiers.
Le plan exploitation donne accès au parc, à la santé des services, aux abonnements et aux boîtiers. C’est le plan où travaille l’équipe au quotidien, et celui dont relève le technicien de déploiement. Il ne donne accès à aucune donnée de dossier.
Le plan données d’étude ne s’ouvre pas de notre côté. Il exige un consentement de l’étude, borné dans le temps, révocable à tout instant et journalisé ; la fenêtre se referme d’elle-même après quinze minutes d’inactivité. Personne ne laisse une porte entrouverte en partant en réunion.
L’isolation entre études est forcée au niveau de la base de données. La console n’a pas de chemin pour la contourner : elle en est structurellement incapable. Ce n’est pas une règle d’usage que l’on rappelle aux équipes, c’est une propriété de l’architecture.
Chaque ouverture laisse une trace dans le journal d’audit inaltérable — que l’étude consulte elle-même, sans avoir à nous la demander.
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La continuité
Ce qui vient après la mise en production, et qui ne dépend pas de la bonne volonté du moment.
- Support
- En jours ouvrés belges, avec une première réponse sous quatre heures ouvrées. Des personnes qui connaissent le métier notarial, pas un répondeur à tickets.
- Sauvegardes
- Chiffrées, quotidiennes, conservées trente-cinq jours. Les restaurations sont réellement testées : une sauvegarde qu’on n’a jamais restaurée n’est pas une sauvegarde, c’est une hypothèse.
- Journal d’audit
- Inaltérable, et consultable par l’étude elle-même. Qui a ouvert quoi, quand, et au titre de quel consentement : la réponse ne transite pas par nous.
- Notification
- Une violation de données est notifiée à l’étude sous vingt-quatre heures après constat. Le délai figure au contrat.
- Réversibilité
- Export complet des dossiers, des pièces et des actes en format ouvert, disponible soixante jours après la fin du contrat. Partir doit rester possible ; c’est la condition pour que rester soit un choix.
- Migration
- La reprise depuis les logiciels existants du marché fait partie de la mise en route. L’étude n’a pas à ressaisir son passé.
- Première réponse du support
- 4 h ouvrées
- Notification d’une violation à l’étude
- 24 h
- Rétention des sauvegardes
- 35 jours
- Réversibilité après résiliation
- 60 jours
Ce sont des engagements, pas des objectifs internes.
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Commençons par la première étape.
Une démonstration dure une heure, dans l’étude ou à distance : le déroulé complet de la mise en route, la console d’exploitation ouverte devant vous, les engagements de continuité, ligne par ligne. Vous parlez d’abord, nous montrons ensuite.