NotaNLDemander une démonstration

Changer de logiciel notarial,
sans jour de bascule.

La question qui retient une étude n’est pas le prix. C’est jeudi prochain : le dossier en cours, la signature qui doit tenir, l’équipe qui doit savoir où cliquer, et vingt ans de données. Nota répond à celle-là avant de répondre aux autres.

Deux façons d’entrer, dont une qui ne demande de renoncer à rien. Une mise en route en neuf étapes, conduite par quelqu’un qui se déplace et qui signe ce qu’il a posé. Et une règle tenue d’un bout à l’autre du trajet : l’étude ne porte rien.

Deux façons d’entrer
Basculer, ou coexister avec l’outil en place
Mise en route
Neuf étapes, dont trois bloquantes
Sur place
Technicien LTC, procès-verbal signé
Réversibilité
Export complet en format ouvert, 60 jours

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On ne vous demande pas de sauter

Une étude n’est pas obligée de basculer pour commencer. Nota se branche à côté du logiciel qu’elle garde, reprend les dossiers, et la journée de travail continue.

Les deux bandes tournent en même temps. Il n’y a pas de jour où tout change : il y a un jour où Nota commence, et un autre, choisi par l’étude, où l’outil d’origine s’arrête, s’il doit s’arrêter.

Coexister

Nota à côté de l’outil que l’étude garde

La plateforme se branche à côté du logiciel notarial en place. Les dossiers sont repris et indexés, l’étude continue de travailler avec ce qu’elle connaît, et personne n’a d’écran neuf imposé un lundi matin.

  • Reprise des dossiers, sans double saisie
  • L’étude garde son outil, aussi longtemps qu’elle le veut
  • La messagerie et l’agenda de l’étude, reliés en un clic : Microsoft 365 branché sur les échéances de l’acte

Aucun dossier en cours n’est suspendu.

Basculer

Nota devient le logiciel de l’étude

L’étude passe son logiciel notarial sur Nota. Les dossiers et leurs pièces sont repris ; le répertoire des actes se tient sans trou, et l’outil d’origine s’arrête le jour que l’étude fixe.

  • Reprise complète, conduite par LTC
  • Un seul outil, un seul endroit où chercher
  • Répertoire des actes : numérotation sans trou, même sous accès simultanés

Le jour de bascule est une date, pas un saut.

On passe de l’une à l’autre en cours de contrat.

Le choix du premier jour n’engage pas le second : une étude qui commence en coexistence bascule quand elle a vu tourner Nota sur ses propres dossiers, et pas avant. Dans les deux formules, elle reçoit la plateforme entière : les dix modules et les sept domaines métier ne se cochent pas. Comment nous facturons.

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La mise en route, en neuf étapes

Elles se franchissent dans l’ordre. Trois d’entre elles sont bloquantes : elles ne se contournent pas, et c’est précisément à cela qu’elles servent.

  1. Qualification

    Ensemble

    Ce que fait l’étude, avec quoi elle le fait aujourd’hui, ce qu’elle attend. C’est là que se décide la formule : basculer, ou faire tourner Nota à côté de l’outil en place. Pour en décider sur pièces, le diagnostic de l’étude est offert : une demi-journée, puis un rapport écrit sur l’installation, le volume des dossiers et le logiciel actuel.

    Le diagnostic n’engage à rien.

  2. Contrat et accord de traitement signés

    LTC et l’étudeBloquant

    Les engagements sont écrits avant la première donnée. L’accord de traitement, au sens de l’article 28 du RGPD, se signe en même temps que le contrat, pas trois mois après, quand les dossiers sont déjà là.

  3. Ouverture de l’instance

    LTC

    L’instance de l’étude est ouverte, les comptes créés, les rôles posés. Le premier administrateur reçoit son invitation, puis un parcours d’accueil guidé à sa première connexion. La double authentification par code temporaire est obligatoire pour les administrateurs.

    L’étude n’installe ni serveur ni base de données.

  4. Préparation du matériel en atelier

    LTC

    Boîtier passerelle, compagnons et lecteurs d’identité électronique sont préparés, appairés et vérifiés avant de quitter nos locaux. On ne découvre pas le matériel devant le client.

    L’étude n’ouvre aucun carton.

  5. Intervention sur site, procès-verbal signé

    Technicien LTCBloquant

    Dès lors qu’un boîtier ou un compagnon est posé, un technicien se déplace. Il pose, raccorde, nomme le parc, exécute la recette devant l’étude : lecture d’une carte, numérisation d’une pièce, impression, liaison à la plateforme. Ce qu’il a fait est consigné, puis signé contradictoirement.

    Son compte relève du plan exploitation : il ne voit ni un dossier, ni une pièce, ni un nom.

  6. Configuration et personnalisation

    LTC avec l’étude

    Modèles d’actes, échéanciers types par nature d’acte, rôles et droits, arborescence documentaire. Nota prend la forme de l’étude, et non l’inverse.

  7. Reprise des dossiers

    LTC

    Les dossiers et leurs pièces sont repris depuis le logiciel en place, puis indexés : chargement à blanc d’abord, lots entiers ou annulés, réconciliation signée avant la bascule. En formule coexistence, la reprise se fait sans que l’outil d’origine s’arrête.

    L’étude ne ressaisit pas son passé.

  8. Formation et prise en main

    LTCBloquant

    Toute l’étude est formée, du notaire titulaire au juriste-rédacteur. La littératie en intelligence artificielle est une obligation de l’article 4 du règlement (UE) 2024/1689 : nous en faisons un jalon, pas une option de fin de projet. La formation est chiffrée à part.

  9. Mise en production, puis suivi

    LTC et l’étude

    Le premier jour d’exploitation, puis deux rendez-vous datés d’avance : à sept jours, à trente jours. Ce qui n’a pas été dit le premier jour se dit là.

Installation, reprise et formation sont conduites par LTC et facturées à part. Voir les tarifs.

Le client suit son dossier, sans téléphoner.

Chaque partie ouvre un espace restreint à ses propres dossiers : où en est la vente, quelles pièces manquent, où les déposer. Le document déposé entre dans le dossier de l’étude, classé ; les pièces sont chiffrées au repos et chaque accès s’écrit au journal d’audit de l’étude.

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Ce que l’étude n’a pas à faire

  • Aucun serveur à installer, aucune base de données à administrer.
  • Aucune migration à conduire elle-même.
  • Aucun boîtier, aucun lecteur, aucun multifonction à paramétrer.
  • Aucune ressaisie de son passé.
  • Aucun dossier en cours suspendu le temps de la mise en route.
  • Aucune équipe laissée seule devant un écran neuf.

Quelqu’un vient, et repart quand cela fonctionne.

Sur le matériel posé dans l’étude

Aucune donnée de dossier n'est stockée en local.

Les pièces n'y sont conservées que chiffrées : aucune donnée de dossier n'y est lisible.

Le compagnon local lit la carte d’identité électronique, numérise et imprime ; le boîtier passerelle relie les multifonctions, les partages déclarés et l’écran de la salle de signature. Tous deux sont fournis et exploités par LTC.

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La console d’exploitation

Ce que voit LTC lorsque LTC regarde. Deux plans, une paroi, et une seule porte, que l’étude ouvre elle-même.

La console est coupée en deux. Le haut ne descend jamais ; le bas ne s’ouvre que d’en bas.
Le plan du haut
C’est celui où travaille notre équipe au quotidien, et celui dont relève le technicien de déploiement : des appareils, des versions, des états de liaison. Il ne donne accès à aucune donnée de dossier.
La paroi
Cloisonnement logique strict par étude (Row-Level Security), avec option d'instance dédiée pour les études qui l'exigent.
La console n’a pas de chemin pour la contourner : elle en est structurellement incapable. Ce n’est pas une consigne rappelée aux équipes, c’est une propriété de l’architecture.
La porte
Elle ne s’ouvre que du côté de l’étude, et la trace de chaque ouverture lui appartient : le journal d’audit est inaltérable et elle le consulte elle-même, sans avoir à nous la demander.

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Vendredi, dix-sept heures

L’heure à laquelle un éditeur se juge. Voici ce qui est écrit au contrat, et ce qui ne dépend donc pas de la bonne volonté du moment.

La signature est lundi. Quelque chose bloque, et personne dans l’étude n’a envie d’ouvrir un formulaire.

Le support est assuré en jours ouvrables belges, par les personnes qui ont écrit le logiciel et posé le matériel, pas par un répondeur à tickets. La première réponse est engagée sous quatre heures ouvrées, et le calculateur de délais connaît les jours fériés belges et les fermetures de l’étude : une échéance ne tombe jamais un jour où personne ne travaille.

Les sauvegardes sont chiffrées, quotidiennes, conservées trente-cinq jours, et leurs restaurations sont réellement exécutées. Une sauvegarde qu’on n’a jamais restaurée n’est pas une sauvegarde, c’est une hypothèse.

Délais engagés
Disponibilité de la plateforme
99,5 %
Première réponse du support
4 h ouvrées
Notification d’une violation à l’étude
24 h
Rétention des sauvegardes
35 jours
Réversibilité après résiliation
60 jours

Ce sont des engagements, pas des objectifs internes.

Et le jour où l’étude veut partir

Export complet des dossiers, des pièces et des actes en format ouvert, disponible soixante jours après la fin du contrat. Partir doit rester possible : c’est la condition pour que rester soit un choix.

La liste nominative des sous-traitants ultérieurs est communiquée à l'Étude, annexée au DPA, avec notification préalable de tout changement et droit d'objection de trente jours.

Il y a quelqu’un derrière

Un logiciel livré puis abandonné n’a jamais tenu une étude. Voici ce qui vient avec.

Mise en route

Un diagnostic offert, neuf étapes datées, un technicien dans l’étude et une formation avant la mise en production.

Exploitation

Une console étanche : l’exploitation ne voit aucune donnée de dossier, et tout accès est borné, révocable, journalisé. Support en jours ouvrés belges.

Continuité

Sauvegardes chiffrées quotidiennes, restaurations testées, export complet en format ouvert : l’étude peut toujours repartir.

99,5 %
disponibilité de la plateforme
4 h
première réponse du support, en heures ouvrées
24 h
notification d’une violation à l’étude
35 j
rétention des sauvegardes chiffrées
60 j
réversibilité après résiliation

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Commençons par la première étape.

Une démonstration dure deux heures, dans l’étude ou en visioconférence : vous conduisez Nota vous-même sur un dossier complet, nous vous guidons.

Demander une démonstrationDemander le diagnostic, offert