SerenotaireL’offre notariale de LTC GroupDemander une démonstration

Le logiciel notarial belge augmenté par l’IA

  • Privanot vzw3,8 / 4Évaluation externe, sur pièces
  • Traitements dans l’Union européenneAucun transfert hors EEE
  • Règlement européen sur l’IARisque limité, article 50
  • Veil™ avant toute inférenceAucune donnée nominative en clair

Nota tient le dossier entier des études belges — pièces, actes, comptabilité, formalités. Avant chaque appel à un modèle, Veil™ substitue les identités. Toutes les décisions restent au notaire.

Une heure, dans l’étude, sur un dossier complet — du premier contact à la clôture.

Schéma de l’interface de Nota — dossier fictif, parties anonymisées. Ce n’est pas une capture d’écran.

  • Hébergement européenInstance dédiée, hébergeur certifié ISO/IEC 27001, en France
  • Aucun transfert hors EEEDans aucun sens, à aucun moment — le risque résiduel d’accès, et comment il est traité
  • Aucune décision automatiséeNi conseil juridique, ni signature à la place du notaire
  • Réversibilité — 60 joursExport complet, en format ouvert

Ce que l’étude y gagne

Une journée d’étude se perd en gestes qui ne se facturent pas : chercher une pièce, retaper une identité, relancer, reclasser, vérifier qu’un délai n’est pas passé. En voici quatre qui disparaissent.

L’attestation du sol arrive, elle est déjà au dossier.

Le scan du matin, le courriel du géomètre, la pièce déposée par le vendeur : Nota la lit, la rattache au bon dossier, la relie aux parties et au bien, et en donne le résumé. Personne ne la reclasse à la main, personne ne la cherche l’avant-veille de la signature.

Pièces chiffrées au repos, lues et classées à l’arrivée, retrouvées par leur contenu autant que par leur nom.

La clause du compromis de 2019 se retrouve en une question.

On demande, en français, ce qui grève la parcelle ou ce qu’un titre ancien a prévu. La réponse cite la pièce et l’article — et quand il n’y a pas de source légale, elle le dit au lieu de meubler. Relire une réponse et rouvrir un fonds ne demandent pas la même journée.

Assistant adossé au corpus juridique belge, chaque réponse sourcée, chaque appel au journal d’audit de l’étude.

La relance, la provision, le décompte partent du dossier.

La correspondance se range sous son dossier. L’appel de provision, la relance du notaire d’en face, le décompte au client : le projet se prépare depuis ce que le dossier sait déjà, le collaborateur relit, l’étude envoie. Plus d’aller-retour entre la boîte, le classeur et le logiciel.

La messagerie et l’agenda de l’étude, reliés en un clic — Microsoft 365 branché sur les échéances de l’acte. L’envoi reste une action humaine.

L’acte se monte sur vos modèles. La plume reste au notaire.

Le projet part de la bibliothèque de l’étude ; les identités, les quotités, la désignation du bien viennent du dossier au lieu d’être retapées d’un acte voisin — c’est la ressaisie qui fabrique l’erreur de nom ou de date de naissance. Les contrôles signalent ce qui ne concorde pas. Le notaire relit, corrige, reçoit.

Modèles de l’étude, clauses versionnées avec leur base légale, contrôle de cohérence du dossier, répertoire tenu sans trou.

Nouveau : Nota là où l’étude travaille déjà

L’intelligence de Nota sort du seul navigateur. Elle s’ouvre à côté du logiciel que l’étude garde, dans Microsoft Word, dans Microsoft Outlook — et le quotidien du dossier gagne ses relances, son temps passé et un agenda qui propose au lieu d’attendre.

Nota IA

Gardez votre logiciel. Ajoutez l’IA.

Un espace par affaire, retrouvé par la référence de votre logiciel notarial : l’assistant, la lecture des pièces, la rédaction et la relecture — sans rien migrer.

Découvrir Nota IA

Word et Outlook

Le volet Nota, dans vos outils.

Dans Microsoft Word, on relit et on interroge l’assistant sans quitter le projet. Dans Microsoft Outlook, un mail se rattache à son dossier et sa réponse se prépare. L’envoi reste une action humaine.

Voir les volets

Le quotidien

Relances, temps passé, agenda.

Les relances partent de vos règles et attendent une validation. Le temps se saisit au dossier, chronomètre compris. L’agenda propose des créneaux et protège les rendez-vous privés.

Toutes les nouveautés

ProchainementLes annonces des biens en vente rédigées par l’IA, le site internet de l’étude créé en conversant, et le simulateur des droits de succession et de donation des trois Régions. En savoir plus

Six passages,
un seul décideur

Un dossier ne glisse pas d’un état à l’autre : il franchit des contrôles durs, non contournables. Et le passage qui engage — « prêt à signer » — est explicite : il appartient au notaire seul. Aucun collaborateur ne le franchit à sa place, aucun automatisme non plus.

C’est ce qui rend le reste du travail libre : préparer, corriger, relancer, rassembler — jusqu’au bord de la signature, sans jamais pouvoir l’engager.

Voir la plateforme en détail

Toute l’étude, au même endroit

Nota n’est pas une couche de plus sur vos logiciels : c’est le logiciel de l’étude.

  • Dossiers, personnes, biensFiches liées, historique complet, création assistée et toujours vérifiée.
  • GED chiffréeClassement automatique, résumés de pièces, recherche sur tout le fonds.
  • Rédaction d’actes assistéeVos modèles, des suggestions de clauses, des contrôles de cohérence.
  • Assistant IA agentiqueIl travaille sur les dossiers, les mails, la GED. Chaque réponse est sourcée.
  • Mails connectésTri par dossier, volet Outlook, brouillons proposés. L’envoi reste une action humaine.
  • Agenda, tâches, échéanciersÉchéanciers types, relances, temps passé ; tâches réparties entre collaborateurs.
  • Connecteurs vers les sources authentiquesLe mode assisté fonctionne dès aujourd’hui ; les connecteurs s’activent dès l’octroi des accès.
  • Portail client de l’étudeUn espace en ligne restreint aux propres dossiers du client.
  • Compagnon localeID, numérisation réseau, impression. Aucune donnée de dossier n’est stockée en local.
  • Boîtier passerelle d’étudeMultifonctions, partages déclarés, écran de salle de signature.

Et les domaines que le dossier absorbe : anti-blanchiment et bénéficiaires effectifs, comptes de tiers et fonds clients, comptabilité générale et TVA, facturation électronique — Peppol, barème, provisions et décomptes, répertoire et formalités légales et migration depuis les logiciels existants. Voir la plateforme en détail, ou regarder les modules un à un.

Simple pour l’étude.
Simple pour ses clients.

Rien à installer sur les postes : Nota s’ouvre dans le navigateur. Et le matériel qui est déjà dans l’étude — le lecteur de carte de l’accueil, le multifonction du couloir, l’écran de la salle de signature — travaille dans le dossier, plus à côté de lui.

Le parc de l’étude, relié au dossier.

Un boîtier passerelle, fourni et exploité par LTC, tient le milieu du parc ; le compagnon local pilote ce qui s’y branche. La carte d’identité se lit à l’accueil, le scan du multifonction part dans le dossier de vente, l’écran de la salle affiche l’acte au moment de recevoir. L’étude n’installe ni serveur, ni base de données.

Lecteur de carte eIDL’identité se lit à l’accueil
Multifonctions et imprimantesLe courrier sort du dossier
Numérisation réseauLa pièce arrive classée
Partages de fichiers déclarésLe fonds ancien reste joignable
Écran de salle de signatureL’acte s’affiche pour les parties
Compagnon local et boîtier passerelleFournis et exploités par LTC

Aucune donnée de dossier n'est stockée en local. Aucune donnée de dossier lisible en local.

Nota, dans le navigateurLa pièce numérisée à l’accueil est au dossier avant que le collaborateur ne remonte l’escalier.
Schéma du parc d’une étude. Ce n’est pas une capture d’écran.

Neuf étapes, dans l’ordre.

La mise en route ne s’improvise pas et ne se saute pas. Un technicien se déplace, le procès-verbal se signe dans l’étude, les dossiers du logiciel en place sont repris, et la formation précède la production. Trois étapes sont bloquantes : elles ne se contournent pas, et c’est à cela qu’elles servent.

  1. 01Qualification
  2. 02Contrat et accord de traitement signésBloquant
  3. 03Provisionnement
  4. 04Préparation du matériel en atelier
  5. 05Intervention sur site, procès-verbal signéBloquant
  6. 06Configuration et personnalisation
  7. 07Reprise de données
  8. 08Formation et prise en mainBloquant
  9. 09Mise en production, puis suivi

Ce que chaque étape recouvre

Le client suit son dossier, sans téléphoner.

Chaque partie ouvre un espace restreint à ses propres dossiers : où en est la vente, quelles pièces manquent encore, où les déposer. Le vendeur n’appelle plus pour savoir si l’attestation est arrivée, et le document qu’il dépose ne se perd pas dans une boîte de réception — il entre dans le dossier de l’étude, classé.

Portail client de l’étude, compris comme le reste de la plateforme. Les pièces sont chiffrées au repos et chaque accès s’écrit au journal d’audit de l’étude.

Où vivent les données

Nota est hébergé sur une instance dédiée, chez un hébergeur européen certifié ISO/IEC 27001, en France. Chiffrement systématique, en transit et au repos. Aucun transfert hors Espace économique européen, dans aucun sens, à aucun moment.

Avant tout appel au modèle d’IA, Veil™ pseudonymise. La table qui permet de remonter aux valeurs d’origine réside en mémoire vive, dans l’infrastructure de LTC : elle n’est jamais transmise au modèle, et elle est détruite en fin de session. Au sens de l’article 4(5) du RGPD, il s’agit d’une pseudonymisation — nous ne prétendons pas à l’anonymisation.

Lire la page souveraineté

Une seule question : vous migrez, ou vous ajoutez ?

La plateforme est la même dans les deux formules — dix modules, sept domaines métier, tout compris. Ce qui varie, c’est ce que l’étude fait de son logiciel actuel : le remplacer, ou garder et ajouter Nota IA à côté.

Recommandé

L’étude entière

Nota devient le logiciel notarial de l’étude.

Votre logiciel actuel : il est repris, puis remplacé.

C’est la formule qui tient la promesse entière : tant qu’un dossier vit dans deux logiciels, il faut encore le tenir à jour deux fois.

  • Dossiers, pièces, actes, comptes et formalités au même endroit
  • Reprise des données depuis le logiciel existant, avant la mise en route
  • Un seul journal d’audit sur toute l’activité de l’étude
  • Les six points de contrôle tiennent le dossier, du premier contact à la clôture
Demander un devis

Nota IA, à côté

L’intelligence de Nota, à côté du logiciel en place.

Votre logiciel actuel : il reste en service, rien n’est migré.

  • Un espace par affaire, retrouvé par la référence de votre logiciel
  • L’assistant, la lecture et l’analyse des pièces
  • La rédaction et la relecture, jusque dans Microsoft Word
  • Le volet Microsoft Outlook : un mail rattaché, une réponse préparée
Demander un devis

On passe d’une formule à l’autre en cours de contrat : une étude qui commence en parallèle et décide de migrer ne renégocie pas son contrat, elle change de formule.

Une seule offre : un forfait d’étude et une licence par personne, selon son profil — notaire, collaborateur, accueil. Dégressive dès la deuxième licence ; le stagiaire ne paie rien jusqu’à sa nomination. La mise en route, la reprise et la formation sont chiffrées à part, avant signature.

Tout compris : les dix modules et les sept domaines métier, dans les deux formules.

Crédits d’usage de l’IA inclus, partagés par toute l’étude, jamais facturés au jeton.

Au mois sans engagement, ou à l’année à conditions avantagées — les mêmes pour tous, au contrat.

Hébergement, installation, formation, maintenance — chiffrés à part, avant signature.

Comment nous tarifons, en détail

Les premières études n’adoptent pas Nota.
Elles lui donnent sa forme.

Le notariat belge travaille depuis toujours sur des logiciels conçus pour lui, jamais avec lui. Les études pionnières prennent l’autre place : celle où l’on décide de la forme du répertoire, du libellé d’une étape, de ce qu’un dossier doit montrer avant que le notaire ne reçoive. Cette place se prend une fois, et le nombre d’études que nous accompagnons de cette manière est borné par le nombre de personnes qui les accompagnent.

  • Les fondateurs, en direct.Pas de niveau un, pas de ticket qui remonte : la personne qui décroche a écrit le logiciel ou posé le matériel dans l’étude. Elle connaît le dossier dont vous parlez.
  • La feuille de route passe par vous.Ce qu’une étude pionnière demande passe avant le reste. Un champ qui manque, une pièce à ajouter à une checklist, un décompte à présenter autrement : cela se traite en semaines, pas en versions.
  • L’outil que le notariat belge utilisera.Les arbitrages pris avec les premières études deviennent la manière dont Nota travaille. Les suivantes en hériteront — elles ne les discuteront pas.

Demander une démonstration

Il y a quelqu’un derrière

Un logiciel livré puis abandonné n’a jamais tenu une étude. Voici ce qui vient avec.

Mise en route

  • Neuf étapes, jalonnées et datées
  • Un technicien LTC se déplace dans l’étude — procès-verbal signé
  • Formation bloquante avant la mise en production
  • Reprise des dossiers depuis les logiciels existants

Exploitation

  • Console à deux plans étanches : l’exploitation ne voit aucune donnée de dossier
  • Accès aux données borné dans le temps, révocable, journalisé
  • Journal d’audit inaltérable, consultable par l’étude
  • Support en jours ouvrés belges

Continuité

  • Sauvegardes chiffrées quotidiennes, restaurations réellement testées
  • Notification d’une violation de données à l’étude
  • Export complet en format ouvert, réversibilité garantie
  • Centre de confiance en ligne : conditions, DPA, sécurité, AI Act
disponibilité de la plateforme
99,5 %
première réponse du support, en heures ouvrées
4 h
notification d’une violation à l’étude
24 h
rétention des sauvegardes chiffrées
35 j
réversibilité après résiliation
60 j

Voir l’accompagnement en détail

Nous nous déplaçons
dans l’étude.

Une démonstration dure une heure : un dossier complet, du premier contact à la clôture, la rédaction d’un acte, les six points de contrôle. Vous parlez d’abord, nous montrons ensuite.

Demander une démonstrationRecevoir le dossier de confiance par écrit

La proposition chiffrée suit par écrit — un forfait d’étude et une licence par profil. Comment nous tarifons