Registre officiel
Registre National
Identité des personnes physiques, état civil, composition des ménages. Récupération automatique sur consentement légal.
№ 001 Sérénité Notariale Volume I — Édition 2026
L'Assistant qui
connaît toute
votre étude.
Une intelligence artificielle vectorisée localement sur l'intégralité de vos archives, connectée en temps réel à toutes les sources notariales belges — Registre National, BCE, cadastre, votre logiciel métier, votre base interne. Vous lui parlez en français. Elle répond en quelques secondes, en citant ses sources.
№ 02 — Le constat
Une étude moderne perd du temps
sur ce qui pourrait être tenu
par un système discipliné.
Les pertes les plus fréquentes ne sont pas des failles — ce sont des leviers. La nôtre, depuis le premier jour : les transformer en sérénité.
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Recherche dans les archives
Retrouver une clause précise dans un dossier de 200 pages prend 20 à 30 minutes. Et certaines recherches ne sont jamais menées au bout, faute de temps.
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Pré-rédaction et saisie répétitive
Vos juristes ressaisissent les mêmes données issues du Registre National, de la BCE, du cadastre. Chaque transfert manuel est une porte ouverte à l'erreur.
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Communication client
Le client appelle pour savoir où en est son dossier. Vos collaborateurs perdent un temps précieux à répéter les mêmes informations — et chaque silence dégrade votre image.
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Cohérence et vérification
Croiser dates, montants, identités, références cadastrales entre toutes les pièces : un travail fastidieux que personne ne fait jamais à 100 %. Jusqu'au jour où ça se voit en signature.
№ 03 — La pièce maîtresse
L'Assistant IA central.
Le collaborateur invisible
de votre étude.
Imaginez un collaborateur disponible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, qui connaît absolument tout ce qui s'est passé dans votre étude depuis sa création. Vous lui posez une question en langage naturel — comme à un assistant humain. Il vous répond en quelques secondes, en citant chaque source.
Ce que l'Assistant connaît, en permanence
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L'intégralité de vos archives, vectorisée localement
Vos milliers d'actes, conventions, modèles, courriers et notes sont transformés en base de données intelligente — sur votre serveur, dans vos murs. Aucune donnée sensible ne quitte l'étude pour cette opération.
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Toutes les sources notariales belges, en temps réel
Connexion permanente au Registre National, à la BCE, au cadastre, à votre logiciel métier (ActaLibra ou SuperCollaborateur), aux plateformes notariales, aux Codes et à la jurisprudence belge récente.
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Une mémoire automatique de chaque dossier
L'Assistant retient de lui-même les éléments importants de chaque dossier sans intervention de votre part. Les juristes ne perdent jamais le fil — l'historique de l'étude est immédiatement disponible.
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Citations sources systématiques
Toute réponse juridique cite sa source — l'article du CSA, la décision, le passage exact d'un acte ancien. Vérifiable en un coup d'œil. Aucune hallucination juridique tolérée.
Ce que vous lui demandez, par exemple
« Calcule les droits d'enregistrement pour un achat de 485 000 € en région bruxelloise par un couple primo-acquérant. »
Calcul détaillé instantané, conforme à la législation en vigueur — droit d'enregistrement, abattement primo-acquérant, frais notariés estimatifs, total à provisionner.
◆ Code des droits d'enregistrement Région Bruxelles-Capitale
« Quels actes avons-nous rédigés ces 5 dernières années avec une clause de tontine ? »
Liste complète avec extraits, dates de signature, parties concernées et lien direct vers chaque dossier dans ActaLibra.
◆ Archives vectorisées · ActaLibra
« Cite-moi l'article du Code civil qui régit l'usufruit successoral du conjoint survivant. »
Article 745bis et suivants du Code civil — texte exact, jurisprudence récente associée, exceptions notariales courantes.
◆ Code civil belge · Jurisprudence
№ 04 — Les sources connectées
Toutes les sources
notariales belges.
Reliées entre elles.
L'Assistant n'est pas un outil isolé. C'est une orchestration permanente entre les registres officiels, votre logiciel métier, vos archives et le corpus juridique belge. Vous avez tout, tout le temps, sans avoir à chercher.
Registre officiel
Banque-Carrefour des Entreprises
Données des sociétés et personnes morales, statuts, dirigeants, sièges. Pré-remplissage instantané des actes.
Registre officiel
Cadastre
Références cadastrales, superficies, revenus cadastraux, mutations immobilières. Vérification croisée systématique.
Logiciel métier
ActaLibra / SuperCollaborateur
Connexion API officielle. Dossiers, fiches clients, agendas, données métier — lecture/écriture sécurisée et journalisée.
Données financières
Comptes bancaires
Validation et reconstitution des flux financiers nécessaires à l'authentification d'un acte. Aucun accès non sollicité.
Inter-études
Plateformes notariales
Echanges inter-études (notaires belges, plateformes Notaire.be, e-notariat) — orchestration centralisée des flux.
Base juridique
Codes & jurisprudence
Code civil, Code des sociétés et associations, droit immobilier belge, jurisprudence récente — Larcier, Bruylant, sources officielles.
Vos archives
Archives internes vectorisées
L'intégralité de vos actes, conventions, courriers, modèles depuis la fondation de l'étude — indexée localement, dans vos murs.
Sur-mesure
Et tout ce que vous voulez
Tableurs internes, ouvrages numérisés, bases métier privées, intégrations sur-mesure : on connecte tout ce qui a une API ou un export.
№ 05 — Ce que ça change
Voilà ce que ça donne,
dans la semaine d'un Maître.
Quatre situations que vivent vos collaborateurs chaque semaine — et ce que nous installons pour les transformer durablement.
Recherche d'une clause précise
≈ 20 min → 3 secAvant
Le juriste fouille manuellement plusieurs dossiers, ouvre des PDF, lit en diagonale. Vingt à trente minutes pour confirmer une formulation, et parfois sans certitude.
Après
Une recherche sémantique en langage naturel : « acte de vente avec clause de tontine signée en 2024 ». Le passage exact, daté et localisé, en quelques secondes.
Pré-rédaction d'un acte
2 h 30 → 30 minAvant
Un juriste reprend la fiche client, ressaisit les données BCE, complète depuis le cadastre. Beaucoup de copier-coller, peu de réflexion juridique de fond.
Après
Le premier jet est généré dans le style rédactionnel de l'étude, à partir des données extraites des registres. Le juriste se concentre sur la lecture juridique de fond — et le notaire valide.
Notifications au client
−70 % d'appels entrantsAvant
Le client appelle pour savoir où en est son acte. Le secrétariat est sollicité plusieurs fois par jour pour les mêmes statuts.
Après
Chaque étape clé du dossier déclenche une notification SMS ou e-mail au client. Vous gardez la main sur le ton et le canal. Le client est rassuré, votre étude souffle.
Vérification de cohérence
100 % des dossiersAvant
Croiser dates, montants, identités et références cadastrales entre toutes les pièces : un travail fastidieux que personne ne mène jamais à 100 %.
Après
Un agent IA passe chaque dossier au crible et lève les incohérences avant que vous ne les découvriez en signature. Rapport visible en un coup d'œil.
№ 06 — L'écosystème complet
Au-delà de l'Assistant,
tout ce qu'une étude
peut souhaiter.
Le Pack Sérénité Notariale ne se limite pas à l'Assistant central. C'est un écosystème complet — IA, IT, software, cybersécurité, formation — calibré pour absorber tout ce qui ralentit votre étude.
Domaine I
Communication client
VoiceBot intelligent qui qualifie les appels et prend les RDV. ChatBot 24/7 sur le site. Réponses mails automatisées. Portail client sécurisé pour les pièces et notifications.
Domaine II
Productivité quotidienne
OCR et classification automatiques. Anonymisation RGPD pour le partage sécurisé. Algorithme assistant secrétaire pour les tâches répétitives. Application de gestion sur-mesure.
Domaine III
Pré-rédaction d'actes
Templates intelligents qui apprennent le style rédactionnel de l'étude. Génération de courriers et procurations par dictée vocale. Analyse automatique des baux et contrats.
Domaine IV
Cybersécurité IA
EDR comportemental en temps réel. Protection anti-phishing IA (fraude au notaire, fausse facture). Réponse automatisée aux incidents. Monitoring 24/7.
Domaine V
Infrastructure souveraine
Serveur d'inférence local dans l'étude. Serveur souverain UE pour le cloud (OVH Strasbourg, Scaleway Paris). Sauvegardes 3-2-1 chiffrées AES-256, testées tous les 6 mois.
Domaine VI
Garde-fous déontologiques
Audit trail complet horodaté. Validation à deux niveaux. Mode shadow 30 jours. Granularité d'accès par rôle. Citations sources systématiques. Plan de continuité d'activité.
◆ Et tout le reste — sur-mesure, en fonction de votre étude. ◆
№ 07 — Sécurité maximale
Le secret professionnel
ne se discute pas.
Il s'architecture.
Toute la solution est conçue autour de la responsabilité légale du notaire et du secret professionnel. Chiffrement bout-en-bout, hébergement souverain UE, vectorisation locale, audit trail opposable. Aucun compromis.
Vectorisation locale
Vos archives indexées sur un serveur d'inférence dans vos murs. Les données les plus sensibles ne quittent jamais l'étude.
Serveur local · Inférence sur place
Hébergement souverain UE
Cloud chez OVH Strasbourg ou Scaleway Paris. Aucun transfert hors Union Européenne. Aucune donnée vers les États-Unis.
RGPD strict · ISO 27001 · SOC 2
Chiffrement AES-256
Au repos et en transit. TLS 1.3 sur tous les flux. Sauvegardes 3-2-1 chiffrées, testées tous les 6 mois pour garantir la restauration.
Standard bancaire · TLS 1.3
Aucun entraînement tiers
Vos données ne servent jamais à entraîner les IA d'autres acteurs (OpenAI, Anthropic, Google). Cette interdiction est contractuelle et opposable.
Engagement contractuel
Audit trail opposable
Chaque action IA loggée, horodatée, exportable pour audits internes, contrôles déontologiques de la Chambre nationale ou expertises.
Article 28 RGPD · Déontologie
Mode shadow 30 jours
L'IA observe et propose en parallèle de l'équipe avant de prendre la main. La confiance se cale en conditions réelles, pas sur engagement.
Validation 2 niveaux · PCA
Notre conviction
L'IA n'a de valeur que si elle vous simplifie réellement la vie. Pas de gadget. Pas de tech pour la tech. Chaque module livré doit être utilisé au quotidien par votre équipe — et générer un gain concret. C'est le seul critère qui compte pour nous. Cyrille Liétard, co-fondateur LTC Group
№ 08 — La méthode
Quatre phases.
Quatre-vingt-dix jours.
Une étude transformée.
Phase I · Semaines 1 à 3
Audit hardware sur site & cadrage
Diagnostic complet de l'étude, cartographie des outils, sécurisation du parc, installation des serveurs (interne + souverain UE). Migration et chiffrement des données.
Phase II · Semaines 4 à 6
Vectorisation des archives & modules cœur
Indexation locale de l'intégralité des dossiers existants. Connexion à votre logiciel métier et aux registres officiels. Premières conversations avec l'Assistant. Première formation collective.
Phase III · Semaines 7 à 9
Modules notariat spécialisés
Pré-rédaction d'actes, dictée vocale, synthèse de dossiers, analyse de baux. Activation du mode shadow. Formations approfondies par profil.
Phase IV · Semaines 10 à 12
Bascule en mode autonome
Application de gestion sur-mesure livrée. Bilan de mise en route. Premier rapport de suivi. À l'issue de la phase, l'étude est pleinement autonome.
№ 09 — La maison-mère
Une signature
LTC Group.
Sérénité Notariale est l'initiative dédiée que LTC Group propose au notariat belge. La maison-mère accompagne déjà des dizaines de PME et structures professionnelles dans leur transition IA.
Fondée par Cyrille Liétard et Loïc Thielen, LTC Group SRL est une société belge ancrée à Thoricourt. Aucun support sous-traité, aucune barrière linguistique. Vous parlez directement aux fondateurs.
90 j
Mise en production
De la signature à l'autonomie complète de votre étude.
4 h
Délai de réponse
Support prioritaire en heures ouvrées, ligne directe aux fondateurs.
100 %
UE
Hébergement souverain. Aucun transfert hors Union Européenne.
∞
Formation
Sessions illimitées par profil — jusqu'à autonomie complète, sans surcoût.
№ 10 — Questions fréquentes
Ce que vous voulez
savoir avant de nous écrire.
Vous remplacez ActaLibra ou SuperCollaborateur ?
Non. Nous nous y connectons, sans rien remplacer. Vos collaborateurs continuent à travailler exactement comme avant — la couche IA est posée par-dessus pour interroger les données, automatiser les tâches répétitives et générer les premiers jets. Le logiciel métier reste votre référence.
Vos données sont-elles vraiment protégées ?
Vectorisation des archives sur un serveur local dans votre étude. Cloud souverain UE pour le reste (OVH Strasbourg, Scaleway Paris). Chiffrement AES-256 au repos et en transit. NDA renforcé signé en amont. DPA RGPD article 28. Aucun entraînement de modèle tiers sur vos données. Voir toutes les preuves →
Que se passe-t-il si l'IA hallucine sur une formulation juridique ?
Une base de connaissances notariale dédiée (CSA, droit immobilier belge, jurisprudence récente) est injectée dans tous les modèles IA. Toute production juridique cite ses sources légales. Le workflow de validation à deux niveaux — juriste prépare, notaire valide — garantit qu'aucune sortie sensible n'échappe à votre contrôle. Mode shadow obligatoire de 30 jours en début de mission.
Combien de temps pour voir des résultats concrets ?
Premiers gains tangibles dès la deuxième semaine après le déploiement de la phase II : moins d'appels entrants, recherche d'archives instantanée, premiers actes pré-rédigés. À 90 jours, l'étude est pleinement autonome avec l'ensemble des modules.
Quel est le prix ?
Il dépend de la taille de l'étude, du périmètre voulu, du parc à mettre à niveau. Le diagnostic offert vous donne un chiffrage précis sur votre cas — un seul devis adapté à votre situation, sans paliers piégés ni options cachées. Réserver un diagnostic →
Et si on veut arrêter ?
L'abonnement mensuel est résiliable à tout moment avec un préavis d'un mois, par simple e-mail. Aucune pénalité. Vos données vous sont restituées dans un format ouvert et exploitable. Réversibilité totale, écrite dans le contrat.
№ 11 — Et maintenant ?
Trente minutes,
une feuille de route.
Le diagnostic est offert. Vous repartez avec un document de synthèse, chiffré, propre à votre étude — même si nous ne travaillons pas ensemble ensuite. Visio ou en présentiel, à votre convenance.